revenant
le Registre · les Brevets

Vingt ans de monopole, écoulés.

Un brevet européen dure 20 ans à compter du dépôt. Passé ce terme, l'invention est dans le domaine public : n'importe qui peut la construire et la vendre, sans licence et sans autorisation. Ce que le Registre ajoute, c'est le tri — quelles de ces inventions étaient trop chères à réaliser à l'époque et ne le sont plus.

3 275 fascicules délivrés lus, 94 retenus, 216 écartés. comment le filtre décide.

domainetous · 94administration et gestion · 10commerce · 4informatique appliquée à un métier · 4recherche d'information et bases de données · 11traitement de la langue écrite · 8modèles inspirés du vivant · 1systèmes à base de connaissances · 1apprentissage automatique · 2génération d'images en deux dimensions · 7animation · 7reconnaissance de caractères et de documents · 9appareils d'enseignement électriques · 1enseignement, autres matières · 3synthèse de la parole · 3reconnaissance de la parole · 4messagerie d'usager à usager · 10diffusion de contenu à la demande · 9
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  1. 83

    PROCEDE ET SYSTEME D'APPARIEMENT D'IMAGES DANS ENVIRONNEMENT MULTIMEDIA MIXTE

    Titre publié en anglais : METHOD AND SYSTEM FOR IMAGE MATCHING IN A MIXED MEDIA ENVIRONMENT

    EP 1917636 B1libre depuis le 22 août 2026déposé par Ricoh Company, Ltd.4 dépôts dans la famillereconnaissance de caractères et de documents

    Libre, et refaisable seul en 2026.

    analyse en cours
  2. 79

    SUIVI FACIAL EN TEMPS RÉEL DANS UN DISPOSITIF D'ACQUISITION D'IMAGE NUMÉRIQUE

    Titre publié en anglais : REAL-TIME FACE TRACKING IN A DIGITAL IMAGE ACQUISITION DEVICE

    EP 2052347 B1libre depuis le 22 août 2026déposé par Tessera Technologies Ireland Limited24 dépôts dans la famillereconnaissance de caractères et de documents

    Libre, et refaisable seul en 2026.

    analyse en cours
  3. 86

    Dispositif de séparation de source sonore, dispositif de reconnaissance de la parole, téléphone portable, procédé de séparation de son, et programme

    A sound source signal from a target sound source is allowed to be separated from a mixed sound which consists of sound source signals emitted from a plurality of sound sources without being affected by uneven sensitivity of microphone elements. A beamformer section 3 of a source separation device 1 performs beamforming processing for attenuating sound source signals arriving from directions symmetrical with respect to a perpendicular line to a straight line connecting two microphones 10 and 11 respectively by multiplying output signals from the microphones 10 and 11 after spectrum analysis by weighted coefficients which are complex conjugate to each other. Power computation sections 40 and 41 compute power spectrum information, and target sound spectrum extraction sections 50 and 51 extract spectrum information of a target sound source based on a difference between the power spectrum information.

    EP 1923866 B1libre depuis le 11 août 2026déposé par Asahi Kasei Kabushiki Kaisha6 dépôts dans la famille3 citations reçuesreconnaissance de la parole

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    Dossier · 39 €
  4. 77

    ASSOCIATION D'OBJETS DANS UN ENVIRONNEMENT DE DESSIN PAR ORDINATEUR

    Titre publié en anglais : OBJECT ASSOCIATION IN A COMPUTER GENERATED DRAWING ENVIRONMENT

    EP 1913493 B1libre depuis le 11 août 2026déposé par Microsoft Technology Licensing, LLC9 dépôts dans la famillegénération d'images en deux dimensions

    Libre, et refaisable seul en 2026.

    analyse en cours
  5. 74

    Machine à vecteur de support de noyau d'altération

    Disclosed is a parallel support vector machine technique for solving problems with a large set of training data where the kernel computation, as well as the kernel cache and the training data, are spread over a number of distributed machines or processors. A plurality of processing nodes are used to train a support vector machine based on a set of training data. Each of the processing nodes selects a local working set of training data based on data local to the processing node, for example a local subset of gradients. Each node transmits selected data related to the working set (e.g., gradients having a maximum value) and receives an identification of a global working set of training data. The processing node optimizes the global working set of training data and updates a portion of the gradients of the global working set of training data. The updating of a portion of the gradients may include generating a portion of a kernel matrix. These steps are repeated until a convergence condition is met. Each of the local processing nodes may store all, or only a portion of, the training data. While the steps of optimizing the global working set of training data, and updating a portion of the gradients of the global working set, are performed in each of the local processing nodes, the function of generating a global working set of training data is performed in a centralized fashion based on the selected data (e.g., gradients of the local working set) received from the individual processing nodes.

    EP 1770612 B1libre depuis le 10 août 2026déposé par NEC Corporation4 dépôts dans la famille1 citations reçuesapprentissage automatique

    Libre, refaisable à une condition près.

    analyse en cours
  6. 81

    CONFIRMATION SELECTIVE DE L'EXECUTION D'UNE INTERFACE UTILISATEUR ACTIVEE PAR LA VOIX

    Titre publié en anglais : SELECTIVE CONFIRMATION FOR EXECUTION OF A VOICE ACTIVATED USER INTERFACE

    EP 1920321 B1libre depuis le 7 août 2026déposé par Microsoft Technology Licensing, LLC12 dépôts dans la famillereconnaissance de la parole

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    analyse en cours
  7. 83

    Procédé d'envoi d'un message d'informations montant par un terminal mobile d'un réseau de téléphonie cellulaire

    Titre publié en anglais : Method for sending an uplink information message from a mobile terminal of a cellular telephone network

    EP 1750471 B1libre depuis le 3 août 2026déposé par Sagem Communication S.A.4 dépôts dans la famillediffusion de contenu à la demande

    Libre, et refaisable seul en 2026.

    analyse en cours
  8. 79

    Procédé et système pour surveillance de l'usage de publicité par un utilisateur d'un téléphone portable

    Method and system for tracking advertising usage of a user on a mobile phone. A server provides at least one advertisement from an advertisement provider for display on the mobile phone. The server receives at least one request from a user to receive additional information associated with the at least one advertisement and provides the additional information for display on the mobile phone. The server tracks the additional information requested by the user; and sends a notification from the server to the advertisement provider, said notification indicating the tracked additional information.

    EP 2375370 B1libre depuis le 1 août 2026déposé par Voice Signal Technologies Inc.13 dépôts dans la famillecommerce

    Libre, et refaisable seul en 2026.

    analyse en cours
  9. 77

    Procédés, systèmes et produits de programme informatique pour la compression de mémoires associatives

    Titre publié en anglais : Methods, systems and computer program products for compression of associative memories

    EP 1913531 B1libre depuis le 31 juillet 2026déposé par Intel Corporation6 dépôts dans la famillemodèles inspirés du vivant

    Libre, et refaisable seul en 2026.

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  10. 79

    CLASSIFICATION UTILISANT UNE SÉLECTION DE VARIABLES ET DE MACHINES À VECTEURS DE SUPPORT

    Titre publié en anglais : CLASSIFICATION USING SUPPORT VECTOR MACHINES AND VARIABLES SELECTION

    EP 2054844 B1libre depuis le 28 juillet 2026déposé par MEI, Inc.7 dépôts dans la familleapprentissage automatique

    Libre, et refaisable seul en 2026.

    analyse en cours
  11. 77

    PROCESSEUR DE RECHERCHE RAPIDE DE PHASE

    Titre publié en anglais : PROCESSOR FOR FAST PHRASE SEARCHING

    EP 1910948 B1libre depuis le 26 juillet 2026déposé par Business Objects Americas6 dépôts dans la famillerecherche d'information et bases de données

    Libre, et refaisable seul en 2026.

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  12. 75

    MASQUAGE DE SECURITE SELECTIF PRATIQUE DANS UN ENREGISTREMENT VOCAL AU MOYEN DE TECHNIQUES DE RECONNAISSANCE VOCALE

    Titre publié en anglais : SELECTIVE SECURITY MASKING WITHIN RECORDED SPEECH UTILIZING SPEECH RECOGNITION TECHNIQUES

    EP 1902442 B1libre depuis le 12 juillet 2026déposé par Hyperquality, Inc.8 dépôts dans la famillereconnaissance de la parole

    Libre, et refaisable seul en 2026.

    analyse en cours
  13. 81

    SYSTEME, PROGRAMME, ET PROCEDE DE CONTROLE POUR SYNTHESE VOCALE

    Titre publié en anglais : SYSTEM, PROGRAM, AND CONTROL METHOD FOR SPEECH SYNTHESIS

    EP 1908054 B1libre depuis le 10 juillet 2026déposé par Nuance Communications, Inc.9 dépôts dans la famillesynthèse de la parole

    Libre, et refaisable seul en 2026.

    analyse en cours
  14. 81

    METHODE DE CONTROLE D'ACCES A DES DONNEES CHIFFREES

    Titre publié en anglais : METHOD FOR CONTROLLING ACCESS TO ENCRYPTED DATA

    EP 1900212 B1libre depuis le 6 juillet 2026déposé par Nagravision SA19 dépôts dans la famillediffusion de contenu à la demande

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  15. 81

    Procédé et dispositif pour changer la taille des caractères d'un terminal de télécommunication mobile

    A method and an apparatus for enlarging a message in a mobile communication system is provided. Selection of a font size change menu is monitored during message writing or reading. If the font size change menu is selected, a pop-up window or a magnifier window is invoked and a message is enlarged in the pop-up or magnifier window.

    EP 1742156 B1libre depuis le 6 juillet 2026déposé par Samsung Electronics Co., Ltd.8 dépôts dans la familletraitement de la langue écrite

    Libre, et refaisable seul en 2026.

    analyse en cours
  16. 81

    SERVICES POUR MULTI-UTILISATEUR DANS UN SYSTÈME DE TÉLÉCOMMUNICATIONS

    Method and system for managing a chat service in a communications system is disclosed. The chat service enables a first user terminal (206) to invite a second user terminal (202) to join a chat session. A session manager checks if a third user terminal (204) invited to join the chat session by the first user terminal (206) after the second user terminal (202) is listed in a blocklist of users that are blocked from communicating with the second user terminal (202). In the event the third user terminal (204) is in the blocklist, the session manager sends a notification message to the second user terminal (202) to notify a user of the second user terminal (202) that a blocked user is joining the chat session.

    EP 2913962 B1libre depuis le 5 juillet 2026déposé par Nokia Technologies Oy16 dépôts dans la famillemessagerie d'usager à usager

    Libre, et refaisable seul en 2026.

    analyse en cours
  17. 77

    SCHÉMA ET OUTIL ETL POUR DONNÉES STRUCTURÉES ET NON STRUCTURÉES

    Titre publié en anglais : SCHEMA AND ETL TOOLS FOR STRUCTURED AND UNSTRUCTURED DATA

    EP 1899800 B1libre depuis le 30 juin 2026déposé par Clarabridge, Inc.3 dépôts dans la famillerecherche d'information et bases de données

    Libre, et refaisable seul en 2026.

    analyse en cours
  18. 87

    PROCEDE, DISPOSITIF ET PRODUIT-PROGRAMME POUR INDIQUER VISUELLEMENT UN OBJET SELECTIONNE, A L'AIDE D'UN DISPOSITIF EQUIPE D'UNE CAMERA

    Titre publié en anglais : METHOD, DEVICE, AND PROGRAM PRODUCT FOR VISUALLY INDICATING A SELECTED OBJECT, USING A DEVICE EQUIPPED WITH CAMERA

    EP 1896897 B1libre depuis le 26 juin 2026déposé par Nokia Corporation3 dépôts dans la famillereconnaissance de caractères et de documents

    Libre, et refaisable seul en 2026.

    analyse en cours
  19. 74

    PROCEDES ET APPAREILS PERMETTANT DE SURVEILLER L'ATTENTION D'UN UTILISATEUR PENDANT UNE SESSION DE COLLABORATION

    Titre publié en anglais : METHODS AND APPARATUSES FOR MONITORING ATTENTION OF A USER DURING A COLLABORATION SESSION

    EP 1949250 B1libre depuis le 26 juin 2026déposé par Cisco Technology, Inc.4 dépôts dans la familleadministration et gestion

    Libre, refaisable à une condition près.

    analyse en cours
  20. 84

    SYSTEME DE RECHERCHE D'ITINERAIRE, SERVEUR DE RECHERCHE D'ITINERAIRE, TERMINAL ET PROCEDE DE RECHERCHE D'ITINERAIRE

    A route search system for simply searching for a guidance route for participating in one of the events of the same kind held within time zones at places. The route search system comprises route search network data for searching for a route on foot and by public transportation, route searching means, network data editing means, and event data including the event holding place and the event holding time. The network data editing means connects the event holding place as an event site node involving position information to the route search network data, registers the event as an event virtual node not involving any position information, and connects the event site node to the event virtual node through links according to the different event holding times. The route searching means searches for a guidance route from the departure place to the relevant event virtual node as the destination when search for a route from a desired place as a departure place to the place of a specific event among the events is requested.

    EP 2031570 B1libre depuis le 20 juin 2026déposé par Navitime Japan Co., Ltd.6 dépôts dans la familleinformatique appliquée à un métier

    Libre, et refaisable seul en 2026.

    analyse en cours
  21. 83

    Serveur des messages éléctroniques et procédé de transmission des messages éléctroniques.

    A mail server (30) includes: first storage means (301) that stores a model identifier and a data size corresponding to the model; receiving means (302) that receives an electronic mail and original image data; first converting means (303) that converts the original image data into intermediate image data; second storage means that stores the electronic mail, and the corresponding original image data or the intermediate image data, mail transmitting means; first determining means (305) that determines a target model on the basis of a model identifier transmitted from the destination mobile communication terminal; second determining means (305) that determines a target data size corresponding to the target model; second converting means (303) that converts the original image data or the intermediate image data into final image data when the target data size is smaller than the data size of the original image data or the intermediate image data.

    EP 1737171 B1libre depuis le 20 juin 2026déposé par NTT DoCoMo, Inc.5 dépôts dans la famille1 citations reçuesmessagerie d'usager à usager

    Libre, et refaisable seul en 2026.

    analyse en cours
  22. 81

    SYSTÈME D'ALERTE INTÉGRÉ

    Titre publié en anglais : INTEGRATED ALERT SYSTEM

    EP 1904989 B1libre depuis le 20 juin 2026déposé par Centralert Corporation4 dépôts dans la famillesystèmes à base de connaissances

    Libre, et refaisable seul en 2026.

    analyse en cours
  23. 85

    Dispositif et méthode de traitement d'image

    A rendering of objects described by description language into bitmap data is performed. As color space compression, the bitmap data in which the rendering has been performed is compressed in a color reproduction range.

    EP 1732031 B1libre depuis le 6 juin 2026déposé par CANON KABUSHIKI KAISHA5 dépôts dans la famillegénération d'images en deux dimensions

    Libre, et refaisable seul en 2026.

    analyse en cours
  24. 86

    RECOUVREMENTS D'USAGE DU WEB POUR CONTENU DE PLUGICIEL DU WEB D'UN TIERS

    Titre publié en anglais : WEB USAGE OVERLAYS FOR THIRD-PARTY WEB PLUG-IN CONTENT

    EP 1894081 B1libre depuis le 5 juin 2026déposé par Adobe Systems Incorporated6 dépôts dans la famillerecherche d'information et bases de données

    Libre, et refaisable seul en 2026.

    analyse en cours
  25. 81

    PROCÉDÉ ET RÉCEPTEUR DE TÉLÉVISION POUR STOCKER DES CONTENUS ASSOCIÉS À DES PROGRAMMES DE TÉLÉVISION

    Titre publié en anglais : METHOD AND TV RECEIVER FOR STORING CONTENTS ASSOCIATED TO TV PROGRAMS

    EP 2025150 B1libre depuis le 31 mai 2026déposé par Telecom Italia S.p.A.3 dépôts dans la famillecommerce

    Libre, et refaisable seul en 2026.

    analyse en cours
  26. 86

    PROCÉDÉ ET SYSTÈME POUR LA COMMANDE À DISTANCE D' APPAREILS VIA DES LIAISONS IP D' UN SOUS-SYSTÈME IP MULTIMÉDIA, IMS

    Titre publié en anglais : METHOD AND SYSTEM FOR THE REMOTE MANAGEMENT OF A MACHINE VIA IP LINKS OF AN IP MULTIMEDIA SUBSYSTEM, IMS

    EP 1884101 B1libre depuis le 22 mai 2026déposé par Siemens Aktiengesellschaft7 dépôts dans la famillemessagerie d'usager à usager

    Libre, et refaisable seul en 2026.

    analyse en cours
  27. 85

    DISPOSITIF DE TRAITEMENT D'IMAGE, SON PROCEDE DE COMMANDE, ET PROGRAMME

    Titre publié en anglais : IMAGE PROCESSING APPARATUS, CONTROL METHOD THEREOF, AND PROGRAM

    EP 1891802 B1libre depuis le 22 mai 2026déposé par Canon Kabushiki Kaisha4 dépôts dans la famillereconnaissance de caractères et de documents

    Libre, et refaisable seul en 2026.

    analyse en cours
  28. 73

    PROCEDE ET SYSTEME D'ANALYSE ET D'EVALUATION DETERMINISTES ET PROBABILISTES DE LA SECURITE

    Titre publié en anglais : DETERMINISTIC-PROBABILISTIC SAFETY ANALYSIS AND EVALUATION METHOD AND SYSTEM

    EP 1889193 B1libre depuis le 22 mai 2026déposé par ZAO "Diakont"6 dépôts dans la familleadministration et gestion

    Libre, refaisable à une condition près.

    analyse en cours
  29. 79

    PROCEDE, SYSTEME, CAMERA NUMERIQUE ET CIRCUIT INTEGRE SPECIFIQUE (ASIC) POUR UNE TRANSFORMATION D'IMAGE GEOMETRIQUE BASEE SUR LA RECHERCHE DE LIGNES DE TEXTE

    Titre publié en anglais : METHOD, SYSTEM, DIGITAL CAMERA AND ASIC FOR GEOMETRIC IMAGE TRANSFORMATION BASED ON TEXT LINE SEARCHING

    EP 1949303 B1libre depuis le 19 mai 2026déposé par Lumex AS10 dépôts dans la famillereconnaissance de caractères et de documents

    Libre, et refaisable seul en 2026.

    analyse en cours
  30. 79

    PROCEDE ET SYSTEME DESTINES A SYNCHRONISER UNE PRESENTATION D'UN ENSEMBLE DE DONNEES DYNAMIQUES AU NIVEAU DE PLUSIEURS NOEUDS

    Titre publié en anglais : A METHOD AND SYSTEM FOR SYNCHRONIZING PRESENTATION OF A DYNAMIC DATA SET TO A PLURALITY OF NODES

    EP 1889451 B1libre depuis le 19 mai 2026déposé par Citrix Systems, Inc.5 dépôts dans la famillediffusion de contenu à la demande

    Libre, et refaisable seul en 2026.

    analyse en cours
  31. 79

    REGULATION DU DEBIT POUR DIFFUSION EN CONTINU D'UN CONTENU MULTIMEDIA

    Titre publié en anglais : FLOW CONTROL FOR MEDIA STREAMING

    EP 1891502 B1libre depuis le 18 mai 2026déposé par MICROSOFT CORPORATION9 dépôts dans la famillediffusion de contenu à la demande

    Libre, et refaisable seul en 2026.

    analyse en cours
  32. 83

    MÉTHODE ET DISPOSITIF POUR METTRE EN FORME LE FLUX DE SERVICES TRANSMIS DANS UN RÉSEAU

    A method and device for shaping the traffic flow transmitted in the network. The method mainly includes: after the traffic flow (TF) sent from the video source server is received, scheduling and shaping the TF respectively according to the type of the received TF, and sending the shaped TF to an access device. As a result of this invention, it is possible to prevent the influence to the access device from the video flow burst in the development of the present IP television (IPTV) service so as to ensure the reliability of the access device in the network. This invention also has such advantages as simple implementation process and low cost.

    EP 1744557 B1libre depuis le 17 mai 2026déposé par Huawei Technologies Co., Ltd.4 dépôts dans la familleinformatique appliquée à un métier

    Libre, et refaisable seul en 2026.

    analyse en cours
  33. 79

    SYSTEME DE PROLONGATION DES CILS PAR DES CILS ARTIFICIELS A CONTROLE DE QUALITE

    Titre publié en anglais : QUALITY CONTROLLED ARTIFICIAL EYELASHES EXTENSION SYSTEM

    EP 1934926 B1libre depuis le 17 mai 2026déposé par Novalash Inc.6 dépôts dans la familleenseignement, autres matières

    Libre, et refaisable seul en 2026.

    analyse en cours
  34. 86

    Système de formation d'images et procédé de contrôle de système

    Disclosed is an imaging system wherein, plural portable terminals are managed by a server; the portable terminal to be imaged is notified that an imaging operation has been performed on a portable terminal which can communicate with a facility camera through a camera-terminal network. The notification is also provided to portable terminals belonging to the same group as the portable terminal.

    EP 1725010 B1libre depuis le 15 mai 2026déposé par Sony Corporation6 dépôts dans la famille5 citations reçuesinformatique appliquée à un métier

    Libre, et refaisable seul en 2026.

    analyse en cours
  35. 76

    RECHERCHE D'INFORMATIONS DÉPENDANT DE LA POSITION ET LA DIRECTION D'UN DISPOSITIF ÉLECTRONIQUE PORTABLE

    A method of sorting and displaying data on a portable electronic device includes: determining geographical coordinates of the portable electronic device, providing search criteria to the portable electronic device, performing a search in a database based on the search criteria resulting in a list of database records, determining a search area of the portable electronic device and displaying selected records from the list of database records on a display screen of the portable electronic device. Each of the selected records is located within a search radius, which originates at the geographical coordinates of the portable electronic device, and within the search area, which is determined based on a pointing direction of the portable electronic device.

    EP 3079085 B1libre depuis le 15 mai 2026déposé par BlackBerry Limited4 dépôts dans la famillerecherche d'information et bases de données

    Libre, et refaisable seul en 2026.

    analyse en cours
  36. 81

    Un procédé, un appareil et un programme informatique générateur d'images

    When a player character is moved toward a two-dimensional non-player character (NPC) in response to operation of an input section 21 by a player, a main process is repeatedly carried out by a video game apparatus 100. Thus, the two-dimensional NPC approaches the player character and is moved toward a visual boundary surface, and finally leaves the field of view of the virtual camera without moving within the 2D inhibit space. Because the two-dimensional NPC is maintained in a space opposite from the player character with respect to a boundary surface between 2D and 3D in this way, and the two-dimensional NPC is prevented from moving within the side of the player character P from the boundary surface between 2D and 3D, it is possible to reduce processing load of hardware without losing realism (realistic sensation) when an image including multiple objects is drawn in a virtual three-dimensional space.

    EP 1722334 B1libre depuis le 12 mai 2026déposé par Kabushiki Kaisha Square Enix (also trading as Square Enix Co., Ltd.)3 dépôts dans la familleanimation

    Libre, et refaisable seul en 2026.

    analyse en cours
  37. 84

    INFRASTRUCTURE DE GESTION DE CONFIGURATIONS D'UNE BATTERIE DE SERVEURS EXTENSIBLE ET A REPRODUCTION AUTOMATIQUE

    Titre publié en anglais : EXTENSIBLE AND AUTOMATICALLY REPLICATING SERVER FARM CONFIGURATION MANAGEMENT INFRASTRUCTURE

    EP 1899862 B1libre depuis le 8 mai 2026déposé par Microsoft Technology Licensing, LLC9 dépôts dans la famillerecherche d'information et bases de données

    Libre, et refaisable seul en 2026.

    analyse en cours
  38. 75

    DETECTION DE MESSAGES ELECTRONIQUES NON SOLLICITES A PARTIR DE L'ANALYSE PROBABILISTE DE RESSOURCES REFERENCEES

    Titre publié en anglais : DETECTING UNWANTED ELECTRONIC MAIL MESSAGES BASED ON PROBABILISTIC ANALYSIS OF REFERENCED RESOURCES

    EP 1877904 B1libre depuis le 5 mai 2026déposé par Cisco IronPort Systems LLC18 dépôts dans la familleadministration et gestion

    Libre, et refaisable seul en 2026.

    analyse en cours
  39. 86

    SYSTEME DE RECEPTION DE DIFFUSION NUMERIQUE, RECEPTEUR DE DIFFUSION NUMERIQUE ET APPAREIL DE COMMUNICATION MOBILE

    When the number of requests for recording is more than the number of tuners by the extension of a broadcast time period of a program that has been timer-recorded as a reserved program, recording instruction information relating to the reserved program that is extended is transmitted to a mobile communication device from an information transmitter in a digital broadcasting receiver. In this case, the recording of the reserved program that is extended is started in the mobile communication device, and another reserved program is recorded by a program recorder in the digital broadcasting receiver. Further, when the number of requests for recording is more than the number of tuners by timer-recording other program or programs within the broadcast time period of the reserved program, recording instruction information relating to the one reserved program is transmitted to the mobile communication device from an information transmitter in the digital broadcasting receiver. In this case, the recording of the one reserved program is started in the mobile communication device, and the other reserved program is recorded by a program recorder in the digital broadcasting receiver.

    EP 1876816 B1libre depuis le 27 avril 2026déposé par Panasonic Corporation6 dépôts dans la famillediffusion de contenu à la demande

    Libre, et refaisable seul en 2026.

    analyse en cours
  40. 86

    ASPPAREIL DE MISE A JOUR DE DICTIONNAIRE DE CLASSIFICATION, PRODUIT-PROGRAMME INFORMATIQUE ASSOCIE ET PROCEDE DE MISE A JOUR DE DICTIONNAIRE DE CLASSIFICATION

    Titre publié en anglais : CLASSIFICATION DICTIONARY UPDATING APPARATUS, COMPUTER PROGRAM PRODUCT THEREFOR AND METHOD OF UPDATING CLASSIFICATION DICTIONARY

    EP 1875388 B1libre depuis le 26 avril 2026déposé par KABUSHIKI KAISHA TOSHIBA6 dépôts dans la famillerecherche d'information et bases de données

    Libre, et refaisable seul en 2026.

    analyse en cours
  41. 89

    Appareil de determination de movement et support d'enregistrement pour la détermination de movement

    Acceleration data representing accelerations in at least two axial directions which is output from an acceleration sensor included in an input device is obtained. Based on a shift of the acceleration data, a motion direction of the input device with respect to the direction of the acceleration of gravity acting upon the input device is determined. Motion data including at least the determined motion data is output.

    EP 1832321 B1libre depuis le 25 avril 2026déposé par Nintendo Co., Ltd.5 dépôts dans la famille3 citations reçuesanimation

    Libre, et refaisable seul en 2026.

    analyse en cours
  42. 87

    Appareil de determination de movement et support d'enregistrement pour la détermination de movement

    Operation information which is output in accordance with a motion of an input device is sequentially obtained. First behaviour information representing a state of an object after a first time period, which is a part of a recognition period, is set in accordance with operation information obtained during the first time period using operation information, so as to sequentially change the state of the object. Second behavior information representing a state of the object after a second time period, which is terminated after the first time period and is at least a part of the recognition period, in accordance with operation information obtained during the second time period. Based on at least the second behavior information, the state of the object is sequentially changed after the second time period.

    EP 2324896 B1libre depuis le 25 avril 2026déposé par Nintendo Co., Ltd.5 dépôts dans la famille1 citations reçuesanimation

    Libre, et refaisable seul en 2026.

    analyse en cours
  43. 87

    Appareil de determination de movement et support d'enregistrement pour la détermination de movement

    Acceleration data which is output from an acceleration sensor is obtained. A rotation motion of an input device around a predetermined direction as a rotation axis is determined by comparing a start point in a two-dimensional coordinate system which is represented by the first acceleration data obtained in a predetermined period, and an end point in the two-dimensional coordinate system which is represented by the last acceleration data obtained in the predetermined period. Coordinate axes of the two-dimensional coordinate system are defined based on components of the two axial directions of the acceleration data, and an origin of the two-dimensional coordinate system represents a value of the acceleration data in the state where no acceleration including the acceleration of gravity acts upon the acceleration sensor. Motion data including at least the determined rotation motion is output.

    EP 2324895 B1libre depuis le 25 avril 2026déposé par Nintendo Co., Ltd.5 dépôts dans la familleanimation

    Libre, et refaisable seul en 2026.

    analyse en cours
  44. 85

    SYSTEME PERMETTANT DE DETECTER ET D'ANALYSER DES DECHETS BIOLOGIQUES REPANDUS DANS UN SOUS-VETEMENT

    Titre publié en anglais : SYSTEM FOR DETECTION AND ANALYSIS OF BIOLOGICAL WASTE SPREAD IN AN UNDERGARMENT

    EP 1920232 B1libre depuis le 24 avril 2026déposé par KIMBERLY-CLARK WORLDWIDE, INC.4 dépôts dans la familleenseignement, autres matières

    Libre, et refaisable seul en 2026.

    analyse en cours
  45. 85

    PROCEDE ET SYSTEME POUR PROCURER DES INFORMATIONS DE PRESENCE

    Titre publié en anglais : METHOD AND SYSTEM FOR PROVIDING PRESENCE INFORMATION

    EP 2016507 B1libre depuis le 21 avril 2026déposé par Telecom Italia S.p.A.5 dépôts dans la famillemessagerie d'usager à usager

    Libre, et refaisable seul en 2026.

    analyse en cours
  46. 88

    DISPOSITIF DE GENERATION GRAPHIQUE COMPORTANT DES MOYENS DE SURVEILLANCE DE SON FONCTIONNEMENT

    Titre publié en anglais : DEVICE FOR GRAPHIC GENERATION COMPRISING MEANS FOR MONITORING THE OPERATION THEREOF

    EP 1875439 B1libre depuis le 20 avril 2026déposé par THALES6 dépôts dans la famillegénération d'images en deux dimensions

    Libre, et refaisable seul en 2026.

    analyse en cours
  47. 81

    TECHNIQUES DE TRANSITIQUE POUR SYSTEME D'ANIMATION GRAPHIQUE INFORMATIQUE

    Titre publié en anglais : TECHNIQUES AND WORKFLOWS FOR COMPUTER GRAPHICS ANIMATION SYSTEM

    EP 1875337 B1libre depuis le 18 avril 2026déposé par DigitalFish, Inc.15 dépôts dans la familleanimation

    Libre, et refaisable seul en 2026.

    analyse en cours
  48. 81

    SYSTEME ET PROCEDE DESTINES A DECOUVRIR DES APPLICATIONS MOBILES SANS FIL

    Titre publié en anglais : SYSTEM AND METHOD FOR DISCOVERING WIRELESS MOBILE APPLICATIONS

    EP 1872525 B1libre depuis le 18 avril 2026déposé par Research In Motion Limited4 dépôts dans la famillerecherche d'information et bases de données

    Libre, et refaisable seul en 2026.

    analyse en cours
  49. 81

    PROCÉDÉ ET DISPOSITIF POUR LA GESTION DE DROITS DE CONTENU MULTIMEDIA EN LIGNE A GRAINS FINS

    Titre publié en anglais : METHOD AND APPARATUS FOR FINE GRAIN RIGHTS MANAGEMENT OF STREAMING CONTENT

    EP 1880505 B1libre depuis le 13 avril 2026déposé par Nokia Technologies Oy17 dépôts dans la familleinformatique appliquée à un métier

    Libre, et refaisable seul en 2026.

    analyse en cours
  50. 83

    DISPOSITIF ET PROCÉDÉ DE COMMANDE, PROGRAMME ET SUPPORT D ENREGISTREMENT

    According to the present invention, a plurality of apparatuses can be synchronously controlled by a simpler operation. A synchronous control information management unit 87 stores synchronous control information including synchronous operation patterns and synchronous control conditions. In each of the synchronous operation patterns, a procedure for sequentially transmitting control commands to a plurality of apparatuses is defined using a single pattern name. In each of the synchronous control conditions, a condition for selecting one of the synchronous operation patterns is described. A control pattern analysis unit 89 analyzes a synchronous control pattern, sequentially generates control commands used to control apparatuses on the basis of the analysis result, and supplies the generated control commands to a network interface 81 or an infrared communication control unit 90. The present invention can be applied to a reproduction system for reproducing content.

    EP 1876534 B1libre depuis le 12 avril 2026déposé par Sony Corporation5 dépôts dans la famillediffusion de contenu à la demande

    Libre, et refaisable seul en 2026.

    analyse en cours
  51. 88

    SYSTEME ET PROCEDE DE TRANSMISSION DE MESSAGES INSTANTANES DANS UN TERMINAL DE COMMUNICATION MOBILE

    Titre publié en anglais : SYSTEM AND METHOD FOR INSTANT MESSAGE TRANSMISSION IN MOBILE COMMUNICATION TERMINAL

    EP 1867183 B1libre depuis le 7 avril 2026déposé par Samsung Electronics Co., Ltd.7 dépôts dans la famillemessagerie d'usager à usager

    Libre, et refaisable seul en 2026.

    analyse en cours
  52. 79

    SYSTEME ET PROCEDE DE RECHERCHE D'OBJETS PHYSIQUES

    Titre publié en anglais : A SYSTEM AND METHOD FOR SEARCHING PHYSICAL OBJECTS

    EP 1866665 B1libre depuis le 7 avril 2026déposé par National University of Singapore5 dépôts dans la familleadministration et gestion

    Libre, et refaisable seul en 2026.

    analyse en cours
  53. 73

    Dispositif et procédé pour gérer des informations d'événements d'un terminal sans fil

    A device and method is provided for managing event information in a wireless terminal. The device includes a controller for controlling and sorting at least one event information based on a menu, and providing an identifier corresponding to the menu on a date-by-date basis, and a displaying unit for displaying event information on the date-by-date basis, using the identifier. The method includes the steps of sorting at least one event information by a menu, and displaying event information on a date-by-date basis, using an identifier corresponding to the menu.

    EP 1708134 B1libre depuis le 29 mars 2026déposé par Unwired Planet International Limited9 dépôts dans la familleadministration et gestion

    Libre, refaisable à une condition près.

    analyse en cours
  54. 76

    DISPOSITIFS INTERACTIFS MANIPULABLES

    Titre publié en anglais : MANIPULABLE INTERACTIVE DEVICES

    EP 1899939 B1libre depuis le 24 mars 2026déposé par Smalti Technology Limited5 dépôts dans la familleappareils d'enseignement électriques

    Libre, et refaisable seul en 2026.

    analyse en cours
  55. 81

    INTERFACES ETRE HUMAIN-DISPOSITIF MOBILE

    Titre publié en anglais : HUMAN-TO-MOBILE INTERFACES

    EP 1861769 B1libre depuis le 23 mars 2026déposé par Keypoint Technologies (UK) Limited5 dépôts dans la familletraitement de la langue écrite

    Libre, et refaisable seul en 2026.

    analyse en cours
  56. 79

    SYSTEME ET PROCEDE DE TRANSMISSION DE MESSAGES ENTRE UNE PLATEFORME ET UN ENSEMBLE DE TERMINAUX

    Titre publié en anglais : SYSTEM AND METHOD FOR TRANSMITTING MESSAGES BETWEEN A PLATFORM AND A SET OF TERMINALS

    EP 1861971 B1libre depuis le 22 mars 2026déposé par Orange4 dépôts dans la famillemessagerie d'usager à usager

    Libre, et refaisable seul en 2026.

    analyse en cours
  57. 79

    APPAREIL ET SYSTEME DE DISTRIBUTION D'INFORMATIONS

    An information delivery system of the present invention includes mobile communication terminals and an information delivery apparatus. The information delivery apparatus selectively delivers information to the mobile communication terminals via a communication network, and includes delivery information memory means, location history information memory means, delivery information selecting means, and information transmitting means. The location history information memory means memorizes location history information showing locations where a mobile communication terminal was located in the past. The delivery information selecting means selects delivery information to be transmitted to the mobile communication terminal according to predetermined selection conditions based on the location history information read out from the location history information memory means. The information transmitting means transmits the delivery information selected by the delivery information selecting means to the mobile communication terminal.

    EP 1881411 B1libre depuis le 20 mars 2026déposé par Vodafone Group Plc4 dépôts dans la famillecommerce

    Libre, et refaisable seul en 2026.

    analyse en cours
  58. 81

    TRANSFERT AUTOMATIQUE DE CHARGE A UN CENTRE SUR DEMANDE

    Titre publié en anglais : AUTOMATIC WORKLOAD TRANSFER TO AN ON-DEMAND CENTER

    EP 1866767 B1libre depuis le 16 mars 2026déposé par III Holdings 12, LLC25 dépôts dans la familleadministration et gestion

    Libre, et refaisable seul en 2026.

    analyse en cours
  59. 83

    APPAREIL DE CREATION D'ALBUM, PROCEDE DE CREATION D'ALBUM ET PROGRAMME DE CREATION D'ALBUM

    Titre publié en anglais : ALBUM CREATING APPARATUS, ALBUM CREATING METHOD, AND ALBUM CREATING PROGRAM

    EP 1820158 B1libre depuis le 13 mars 2026déposé par FUJIFILM Corporation5 dépôts dans la famillerecherche d'information et bases de données

    Libre, et refaisable seul en 2026.

    analyse en cours
  60. 72

    APPAREIL, PROCEDE ET PROGRAMME DE GENERATION D'ALBUM

    Titre publié en anglais : ALBUM GENERATING APPARATUS, ALBUM GENERATING METHOD AND PROGRAM

    EP 1866868 B1libre depuis le 13 mars 2026déposé par FUJIFILM Corporation5 dépôts dans la famillegénération d'images en deux dimensions

    Libre, refaisable à une condition près.

    analyse en cours
  61. 85

    DISPOSITIF DE REMPLACEMENT DE FOND, PROGRAMME DE REMPLACEMENT DE FOND, ET PROCEDE DE REMPLACEMENT DE FOND

    There are provided a background replacing apparatus, a background replacing program, and a background replacing method, which are capable of creating a background replaced image in which a background of a photographic image is naturally replaced with a desired background. The background replacing apparatus has an image obtaining section 710 that obtains a plurality of photographic images obtained through photography of a common subject under a plurality of photographic conditions, and a replacement processing section 730. In the replacement processing section, a background area of the photographic image is discriminated from other areas in accordance with the photographic images obtained by the image obtaining section 710, and a mixing ratio of a subject color and a background color, and the subject color are presumed in other areas excepting the background area in the photographic image, and a background of the photographic image obtained by the image obtaining section 710 is replaced with a different background using the subject color and the mixing ratio, which are presumed.

    EP 1858255 B1libre depuis le 10 mars 2026déposé par FUJIFILM Corporation3 dépôts dans la famille1 citations reçuesgénération d'images en deux dimensions

    Libre, et refaisable seul en 2026.

    analyse en cours
  62. 83

    Gestion de messages d'un dispositif sans fil automatique en réponse aux préférences d'utilisateur final

    Automatically retrieving messages by a wireless telephone based on user preferences. A method of the invention receives a notification, on a wireless device, indicating that a computing device has a message for a user. One or more rules associated with the user are evaluated based on the received notification. The method also automatically requests a first portion of the message from the computing device as a function of the evaluated rules and received from the computing device. The method further stores the received portion of the message in a memory area of the wireless telephone for rendering to the user. Alternatively, one or more rules associated with the user are dynamically generated by monitoring the user interaction with the wireless telephone.

    EP 2665247 B1libre depuis le 9 mars 2026déposé par Microsoft Technology Licensing, LLC14 dépôts dans la famillemessagerie d'usager à usager

    Libre, et refaisable seul en 2026.

    analyse en cours
  63. 83

    GESTION AUTOMATIQUE DE MESSAGES D'UN DISPOSITIF SANS FIL EN REPONSE AUX PREFERENCES DE L'UTILISATEUR TERMINAL

    Titre publié en anglais : AUTOMATIC WIRELESS DEVICE MESSAGE MANAGEMENT RESPONSIVE TO END USER PREFERENCES

    EP 1854274 B1libre depuis le 9 mars 2026déposé par MICROSOFT CORPORATION14 dépôts dans la famillemessagerie d'usager à usager

    Libre, et refaisable seul en 2026.

    analyse en cours
  64. 77

    IDENTITÉ DE L'APPLICATION ET SERVICE DE CLASSEMENT

    Titre publié en anglais : APPLICATION IDENTITY AND RATING SERVICE

    EP 1862005 B1libre depuis le 9 mars 2026déposé par Microsoft Technology Licensing, LLC6 dépôts dans la famillediffusion de contenu à la demande

    Libre, et refaisable seul en 2026.

    analyse en cours
  65. 83

    Enrichissement d'une base de règles de transcription

    Titre publié en anglais : Transcription rule base enrichment

    EP 1703418 B1libre depuis le 8 mars 2026déposé par Orange3 dépôts dans la familletraitement de la langue écrite

    Libre, et refaisable seul en 2026.

    analyse en cours
  66. 84

    ATTRIBUTION DE LICENCE POUR UNE CAPACITE DE REDONDANCE REPARTIE DANS UN ELEMENT DE RESEAU DE TELECOMMUNICATIONS

    Titre publié en anglais : DISTRIBUTED REDUNDANCY CAPACITY LICENSING IN A TELECOMMUNICATION NETWORK ELEMENT

    EP 1867081 B1libre depuis le 6 mars 2026déposé par Motorola Mobility, Inc.6 dépôts dans la familleadministration et gestion

    Libre, et refaisable seul en 2026.

    analyse en cours
  67. 82

    DISPOSITIF DE DISTRIBUTION ET DISPOSITIF DE RECEPTION

    There is provided a preview distribution technique capable of realizing a flexible preview distribution between a distribution side and a user side. According to the technique, preview meta data describing reference destination information to the preview-constituting data of a plurality of types constituting the content preview is transmitted to a reception terminal. The reception terminal acquires the preview-constituting data by using the reference destination information described in the preview meta data and generates/reproduces the preview. Thus, when modifying the preview, the reception terminal can reproduce the preview after the modification, by acquiring only the data constituting the preview of the modified part, thereby easily modifying the data constituting the preview. That is, it is possible to perform a flexible preview distribution.

    EP 1855480 B1libre depuis le 1 mars 2026déposé par Panasonic Intellectual Property Management Co., Ltd.6 dépôts dans la famillediffusion de contenu à la demande

    Libre, et refaisable seul en 2026.

    analyse en cours
  68. 78

    Edition d'image au niveau objet

    Systems and methods for editing digital images using information about objects in those images are described. For example, the information about objects comprises depth ordering information and/or information about the class each object is a member of. Examples of classes include sky, building, aeroplane, grass and person. This object-level information is used to provide new and/or improved editing functions such as cut and paste, filling-in image regions using tiles or patchworks, digital tapestry, alpha matte generation, super resolution, auto cropping, auto colour balance, object selection, depth of field manipulation, and object replacement. In addition improvements to user interfaces for image editing systems are described which use object-level information.

    EP 1826723 B1libre depuis le 28 février 2026déposé par Microsoft Corporation5 dépôts dans la famille2 citations reçuesgénération d'images en deux dimensions

    Libre, et refaisable seul en 2026.

    analyse en cours
  69. 81

    SURVEILLANCE DE PROCÉDÉS COMMANDÉS PAR ORDINATEURS

    Titre publié en anglais : MONITORING COMPUTER-CONTROLLED PROCESSES

    EP 1859350 B1libre depuis le 27 février 2026déposé par BRITISH TELECOMMUNICATIONS public limited company4 dépôts dans la familleadministration et gestion

    Libre, et refaisable seul en 2026.

    analyse en cours
  70. 88

    DISPOSITIF DE TRAITEMENT D'IMAGE ET SON PROCEDE AFFERENT

    An image processing apparatus capable of efficient rendering is provided. In an image processing apparatus 1000 which renders, in a screen coordinate system, unit figures each constituting the surface of a three-dimensional object to be rendered, a rasterizing unit 10 divides a rendering area corresponding to a screen into multiple unit areas, while a first unit figure is projected onto a screen coordinate system, and outputs the unit areas. A similar process is applied to second and subsequent unit figures so that the multiple unit areas constituting each unit figure are sequentially output. An area divider 20 divides each of the unit areas sequentially output from the rasterizing unit 10 into multiple subareas. An area discarder 30 discards as necessary a subarea obtained by the division by the area divider 20 according to a predetermined rule. An area writer 40 re-merges subareas that survived the discarding process by the area discarder 30 and writes merged areas obtained by re-merge in the memory.

    EP 1852827 B1libre depuis le 14 février 2026déposé par Sony Computer Entertainment Inc.6 dépôts dans la famillegénération d'images en deux dimensions

    Libre, et refaisable seul en 2026.

    analyse en cours
  71. 78

    Procédé pour fournir un message de réponse automatique

    The present invention concerns a method of providing an automatic reply message and a system (7) for executing said method. A calling party (2 to 5) tries to get in connection with a called party (1) by using a communication media. A raw data message is created from data provided by the called party (1). Said automatic reply message is generated by adapting said raw data message to the used communication media.

    EP 1819137 B1libre depuis le 13 février 2026déposé par Alcatel Lucent4 dépôts dans la famillemessagerie d'usager à usager

    Libre, et refaisable seul en 2026.

    analyse en cours
  72. 85

    Appareil de musique électronique pour affichage de caractère ainsi que produit de programme informatique

    An electronic musical instrument loads, by a program process, automatic performance data representative of a musical piece and text data representative of characters into a RAM 24 to cause a musical tone signal generating circuit 14 to emit musical tone signals on the basis of the automatic performance data to reproduce the musical piece. In synchronization with the reproduction of the musical piece, the characters based on the text data are displayed on a display unit 13. The type, size, and color of the characters to be displayed are specified by a display mode control command contained in the automatic performance data. The total number of pages required when all the characters are sequentially displayed on the display unit 13 is calculated and stored for each of previously provided fonts. When any one of the fonts is selected, the stored total number of pages for the font is displayed. Pages to be displayed are switched in response to a text page control command contained in the automatic performance data. The present invention configured as above eliminates an inconvenience encountered in displaying characters in synchronization with reproduction of automatic performance data.

    EP 1703489 B1libre depuis le 8 février 2026déposé par YAMAHA CORPORATION4 dépôts dans la familletraitement de la langue écrite

    Libre, et refaisable seul en 2026.

    analyse en cours
  73. 79

    Procédés et systèmes permettant de prendre en consideration des informations relatives à une réponse attendue lors de la mise en oeuvre de la reconnaissance vocale

    A speech recognition system receives and analyzes speech input from a user in order to recognize and accept a response from the user. Under certain conditions, information about the response expected from the user may be available, In these situations, the available information about the expected response is used to modify the behavior of the speech recognition system by taking this information into account. In one embodiment, the modified behavior of the speech recognition system comprises adjusting the rejection threshold when speech input matches the predetermined expected response. The modified behavior of the speech recognition system according to other embodiments of the invention include comparing the observed speech features to the models of the expected response separately from the usual hypothesis search in order to speed up the recognition system; modifying the usual hypothesis search to emphasize the expected response; updating and adapting the models when the recognized speech matches the expected response to improve the accuracy of the recognition system

    EP 2309490 B1libre depuis le 2 février 2026déposé par Vocollect, Inc.6 dépôts dans la famille1 citations reçuesreconnaissance de la parole

    Libre, et refaisable seul en 2026.

    analyse en cours
  74. 88

    SYNTHESE SONORE

    Titre publié en anglais : SOUND SYNTHESIS

    EP 1851760 B1libre depuis le 1 février 2026déposé par Koninklijke Philips N.V.6 dépôts dans la famillesynthèse de la parole

    Libre, et refaisable seul en 2026.

    analyse en cours
  75. 87

    Synthétiseur vocal de sons multiples

    In a voice synthesizer, an envelope acquisition portion obtains a spectral envelope of a reference frequency spectrum of a given voice. A spectrum acquisition portion obtains a collective frequency spectrum of a plurality of voices which are generated in parallel to one another. An envelope adjustment portion adjusts a spectral envelope of the collective frequency spectrum obtained by the spectrum acquisition portion so as to approximately match with the spectral envelope of the reference frequency spectrum obtained by the envelope acquisition portion. A voice generation portion generates an output voice signal from the collective frequency spectrum having the spectral envelope adjusted by the envelope adjustment portion.

    EP 1688912 B1libre depuis le 1 février 2026déposé par YAMAHA CORPORATION4 dépôts dans la famillesynthèse de la parole

    Libre, et refaisable seul en 2026.

    analyse en cours
  76. 79

    SYSTEME ET PROCEDES POUR L'ACQUISITION, L'ANALYSE ET L'AUTHENTIFICATION DE SIGNATURE MANUSCRITE

    Titre publié en anglais : SYSTEM AND METHODS OF ACQUISITION, ANALYSIS AND AUTHENTICATION OF THE HANDWRITTEN SIGNATURE

    EP 1846868 B1libre depuis le 1 février 2026déposé par S.C. Softwin Srl12 dépôts dans la famillereconnaissance de caractères et de documents

    Libre, et refaisable seul en 2026.

    analyse en cours
  77. 86

    Régulation d'accès d'un point d'extensibilité à un courrier électronique enveloppé

    Prior to sending a message to an extensibility point, the message is wrapped with a wrapper object associated with the extensibility point. The wrapper object can be validated by the extensibility point when the extensibility point is ready to commence its operation on the message. Validation of the wrapper object enables the extensibility point to access the message. The wrapper object can later be invalidated by the extensibility point when the extensibility point has completed its operation on the message. Invalidation of the wrapper object denies the extensibility point access to the message.

    EP 1798916 B1libre depuis le 31 janvier 2026déposé par MICROSOFT CORPORATION7 dépôts dans la familleadministration et gestion

    Libre, et refaisable seul en 2026.

    analyse en cours
  78. 79

    PROCEDE DE TRAITEMENT DE DONNEES EN VUE DE L'EXTRACTION DES ATTRIBUTS PRINCIPAUX D'UN PRODUIT

    Titre publié en anglais : METHOD OF PROCESSING DATA IN ORDER TO EXTRACT THE MAIN ATTRIBUTES OF A PRODUCT

    EP 1856633 B1libre depuis le 31 janvier 2026déposé par Sight'Up5 dépôts dans la famillerecherche d'information et bases de données

    Libre, et refaisable seul en 2026.

    analyse en cours
  79. 85

    Appareil d'édition de données d'impression et programme d'édition de données d'impression stocké dans un support lisible sur un ordinateur

    The relationship between an object and a database item, such as a title item, family name item, address item, city name item, and birth day item are displayed with a link line which connects the object with a database item such that the relationship can be readily observed. The display color of each displayed link line is normally the same color as the background color of a connected database item or the object. Because a link relationship between an object and a database item is displayed with a display color and a link line, the linking of the image to be printed print image with the database can be readily observed.

    EP 1686491 B1libre depuis le 24 janvier 2026déposé par Brother Kogyo Kabushiki Kaisha3 dépôts dans la familletraitement de la langue écrite

    Libre, et refaisable seul en 2026.

    analyse en cours
  80. 81

    Procédé et système pour la livraison de multimedia dans dans un environnement sans fil

    A multimedia processing system and method thereof are provided. The system and method provide for synchronizing a first clock of a multimedia decoder of a first multimedia processing device to a second clock of a multimedia encoder of a second multimedia processing device, synchronizing a first timing reference of the multimedia decoder to a second timing reference of the multimedia encoder, receiving, at a network interface of the first multimedia processing device, an encoded multimedia data stream from a network interface of the second multimedia processing device, wherein the encoded multimedia data stream is encoded by the multimedia encoder based on the second clock and the second timing reference, and decoding the encoded multimedia data stream at the multimedia decoder based on the first clock and the first timing reference.

    EP 1684519 B1libre depuis le 19 janvier 2026déposé par ViXS Systems Inc.4 dépôts dans la famille1 citations reçuesdiffusion de contenu à la demande

    Libre, et refaisable seul en 2026.

    analyse en cours
  81. 86

    Dispositif de traitment d'informations, procédé de traitment d'informations, et système de traitement d'information

    An information processing apparatus is disclosed which includes an image-information obtaining unit (1) configured to obtain first image information (210); an information associating unit configured to generate first related information (211) having certain content related to the first image information and to associate the first related information (211) with the first image information (210); a display processor (5) configured to use function data including second image information and condition information (202) to display an image of the second image information, and to allow display of a representative image representing the first image information on the image of the second image information; a determining unit configured to determine whether the content of the first related information (211) associated with the first image information (210) represented by the representative image satisfies a condition represented by the condition information (202); and a display controller (7) configured to cause the display processor (5) to display the representative image only when the determining unit determines that the condition is satisfied.

    EP 1691542 B1libre depuis le 18 janvier 2026déposé par Sony Corporation6 dépôts dans la famillerecherche d'information et bases de données

    Libre, et refaisable seul en 2026.

    analyse en cours
  82. 87

    PROCEDE ET DISPOSITIF D'APPARIEMENT PAR FORME DE REFERENCE, ET SUPPORT D'ENREGISTREMENT PERMETTANT L'ENREGISTREMENT D'UN PROGRAMME ASSOCIE

    There is provided a template matching method having a small amount of calculation and high detection accuracy. The amount of calculation is reduced while minimizing the degradation of the detection accuracy by calculating the similarity between a template image region and a reference image region at rough position intervals and estimating by interpolation of the similarity at a position where it is not calculated from the similarity calculated at a peripheral position. At the time, even if the gradient of a similarity greatly changes at the minimal point, estimation can be realized with high accuracy by executing estimation making use of the directional gradients of the similarity obtained in plural different directions independently. Additionally, occurrence of wrong detection is avoided by the restriction to disable the difference between the estimated similarity and adjacent similarity to exceed a threshold, which is defined based on the similarity between the template image region and the image region obtained by moving the template image region in the same direction as or in the opposite direction to the direction of estimation.

    EP 1772828 B1libre depuis le 11 janvier 2026déposé par NEC Corporation4 dépôts dans la famillereconnaissance de caractères et de documents

    Libre, et refaisable seul en 2026.

    analyse en cours
  83. 87

    PROCÉDÉ DE RECHERCHE, RECONNAISSANCE ET LOCALISATION D'UN TERME DANS L'ENCRE, DISPOSITIF, PROGRAMME D'ORDINATEUR CORRESPONDANTS

    Titre publié en anglais : METHOD FOR SEARCHING, RECOGNIZING AND LOCATING A TERM IN INK, AND A CORRESPONDING DEVICE AND COMPUTER PROGRAM

    EP 1836651 B1libre depuis le 10 janvier 2026déposé par MyScript4 dépôts dans la famillereconnaissance de caractères et de documents

    Libre, et refaisable seul en 2026.

    analyse en cours
  84. 85

    Système et procédé d'affichage de données reçues en utilisant un dispositif séparé

    A method and apparatus for displaying received data using a separate device that makes a user's receiving terminal (340), that has received only a unique code of data, transmit the unique code to a separate display device (350) connected to the Internet, and which makes the display device (350) access a server, in which the data is stored, and display the data corresponding to the unique code. The apparatus displays received data using a code generation unit for generating a first unique code that matches metadata received from a data server (310) that stores the data and the metadata, a first communication unit for transmitting the first unique code to a receiving terminal (340), and a second communication unit for receiving a second unique code from a display device (350) and transmitting the stored metadata that matches the first unique code to the display device (350) if the first unique code corresponds to the second unique code.

    EP 1679847 B1libre depuis le 5 janvier 2026déposé par Samsung Electronics Co., Ltd.5 dépôts dans la famillemessagerie d'usager à usager

    Libre, et refaisable seul en 2026.

    analyse en cours
  85. 83

    Procédé de mise en surbrillance conceptuelle automatique dans un texte électronique

    A method is disclosed for automatically performing conceptual highlighting of electronic text. User's interests can be explicitly determined via keywords that the user specifies, and/or are implicitly constructed from user browsing and reading activity. User interests may be expressed as an interest profile. Conceptual keywords related to user interests are selected by combining spreading activation and word co-occurrence, by latent semantic analysis, or other methods. The invention automatically highlights sentences and other information that contain conceptual keywords related to user interests. Highlights can be activated when the user directly performs a keyword search or index search, or the invention can generate information reflecting user interests, apply it to the text, and generate and display highlights. An algorithm is disclosed for computing a conceptual keyword vector through an iterative spreading activation process also employing word co-occurrence. A conceptual index of the text may be created and then combined with conceptual highlighting.

    EP 1679617 B1libre depuis le 5 janvier 2026déposé par Palo Alto Research Center Incorporated4 dépôts dans la famille1 citations reçuestraitement de la langue écrite

    Libre, et refaisable seul en 2026.

    analyse en cours
  86. 76

    DISPOSITIF DIDACTIQUE POUVANT ETRE PORTE PAR UN ENFANT EN BAS AGE OU UNE PERSONNE INFIRME

    Titre publié en anglais : AN EDUCATIONAL AID ARRANGED TO BE WORN BY AN INFANT OR INFIRM PERSON

    EP 1831860 B1libre depuis le 22 décembre 2025déposé par Adamson-Macedo, Elvidina Nabuco5 dépôts dans la familleenseignement, autres matières

    Libre, et refaisable seul en 2026.

    analyse en cours
  87. 71

    SYNCHRONISATION DE BASES DE DONNEES PAR UN RESEAU MOBILE

    Titre publié en anglais : DATABASE SYNCHRONIZATION VIA A MOBILE NETWORK

    EP 1846843 B1libre depuis le 22 décembre 2025déposé par SEVEN NETWORKS INTERNATIONAL OY7 dépôts dans la familleadministration et gestion

    Libre, refaisable à une condition près.

    analyse en cours
  88. 83

    PROCESSEUR D'IMAGE, PROCEDE DE TRAITEMENT D'IMAGE ET SUPPORT DE STOCKAGE D'INFORMATIONS

    To increase the number of object for which position, posture, and so forth are regularly updated even when a viewpoint position and a viewing direction are constantly changed in a virtual three-dimensional space, while keeping deterioration in smoothness of a display image unnoticeable. An image processor for producing and displaying a display image showing a picture obtained by viewing a virtual three-dimensional space where a viewpoint and a plurality of display target objects are disposed, from the view point, comprises an object selection unit (66) for calculating a display size, in the display image, of each of the plurality of display target objects and selecting some of the plurality of display target objects based on the calculated display size of each of the plurality of display target objects, and a state update unit (68) for updating a state of the objects selected by the object selection unit (66) in the virtual three-dimensional space at a time interval different from that for other objects in the virtual three-dimensional space.

    EP 1852829 B1libre depuis le 21 décembre 2025déposé par Konami Digital Entertainment Co., Ltd.9 dépôts dans la familleanimation

    Libre, et refaisable seul en 2026.

    analyse en cours
  89. 85

    Systèmes et procédés pour tourner les pages dans un document électronique tridimensionnel

    Page turning of a three-dimensional electronic book is modeled as a dynamic animation. The page to be turned may be rotated by rotating it about a base line, and deformed by curling points of the front face of the turning page around the outer side of an imaginary geometric shape.

    EP 1672474 B1libre depuis le 19 décembre 2025déposé par Palo Alto Research Center Incorporated3 dépôts dans la famille1 citations reçuesanimation

    Libre, et refaisable seul en 2026.

    analyse en cours
  90. 83

    Analyseur syntaxique

    A linguistic rewriting rule for use in linguistic processing of an ordered sequence of linguistic tokens includes a token pattern recognition rule that matches the ordered sequence of linguistic tokens with a syntactical pattern. The token pattern recognition rule incorporates a character pattern recognition rule to match characters contained in an ambiguous portion of the ordered sequence of linguistic tokens with a character pattern defining a corresponding portion of the syntactical pattern.

    EP 1675020 B1libre depuis le 19 décembre 2025déposé par Xerox Corporation4 dépôts dans la familletraitement de la langue écrite

    Libre, et refaisable seul en 2026.

    analyse en cours
  91. 81

    Système et procédé pour produits adaptés

    Titre publié en anglais : Matching product system and method

    EP 1851745 B1libre depuis le 16 décembre 2025déposé par Cimpress Schweiz GmbH3 dépôts dans la famillecommerce

    Libre, et refaisable seul en 2026.

    analyse en cours
  92. 75

    PROCEDE ET APPAREIL POUR SERVEUR GESTIONNAIRE DE DOCUMENTS XML

    Titre publié en anglais : XML DOCUMENT MANAGER SERVER METHOD AND APPARATUS

    EP 1960907 B1libre depuis le 16 décembre 2025déposé par Telefonaktiebolaget LM Ericsson (publ)6 dépôts dans la famillerecherche d'information et bases de données

    Libre, et refaisable seul en 2026.

    analyse en cours
  93. 74

    Programmabilité permettant de lier des données

    An object model allows code to be developed using a programming environment to access the functionality of an application, in a word processing application, for example. The object model may be used to manipulate one or more data bindings in an application. Code may also be developed using a programming environment for reacting to changes, in either direction, of a content region or a node in XML data associated with one or more data bindings. Code may be developed to define data bindings between file content and content within data in a data store. Additionally, code may be developed that reacts to changes within a bound region of a file or within a data store, trapping or intercepting events, such as edits, additions, deletions, etc.

    EP 1679615 B1libre depuis le 14 décembre 2025déposé par Microsoft Technology Licensing, LLC5 dépôts dans la familletraitement de la langue écrite

    Libre, refaisable à une condition près.

    analyse en cours
  94. 83

    Procédé pour un dispositif électronique

    A method for an electronic device comprising a display, the method comprising: displaying a map illustrating a plurality of streets and establishments situated on the streets; receiving a character input in a character input area (97) of the display; receiving a gesture input (101) outside the character input area of the display; and displaying on the map one or more establishments associated with the character input and the gesture input.

    EP 2543971 B1libre depuis le 8 décembre 2025déposé par Core Wireless Licensing S.à.r.l.9 dépôts dans la famillereconnaissance de caractères et de documents

    Libre, et refaisable seul en 2026.

    analyse en cours

Les brevets ci-dessus sont expirés par le calcul des vingt ans de la Convention sur le brevet européen. Cela dit ce que le registre public dit, pas ce que dira votre avocat : avant d'investir, faites vérifier qu'aucun dépôt plus récent de la même famille ne couvre encore ce que vous voulez construire. Chaque Fiche donne la date à lire et le lien pour la lire.