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Brevet · reconnaissance de caractères et de documents

SYSTEME ET PROCEDES POUR L'ACQUISITION, L'ANALYSE ET L'AUTHENTIFICATION DE SIGNATURE MANUSCRITE

titre publié en anglais : SYSTEM AND METHODS OF ACQUISITION, ANALYSIS AND AUTHENTICATION OF THE HANDWRITTEN SIGNATURE

le monopole a pris fin

Déposé le 1 février 2006, plus 20 ans : cette invention est dans le domaine public depuis le 1 février 2026. Personne ne peut plus s'opposer à ce que vous la construisiez et la vendiez.

source : Convention sur le brevet européen, article 63 lire l'article

Les données ouvertes de l'OEB ne portent pas d'abrégé pour ce fascicule. Le texte intégral, lui, est consultable en un clic ci-dessous.

Déposé le 1 février 2006, délivré le 12 novembre 2008, 12 membres de famille, aucune citation reçue, expiré depuis le 1 février 2026.

verdict

Libre, et refaisable seul en 2026.

Note de potentiel79/100
Fossé technique
25/25
Demande prouvée
15/25
Terrain libre
16/25
Faisable seul
23/25
chaque point est justifié plus bas, avec sa source
les quatre Axes, justifiés
  1. Fossé technique

    25/25
    • Le cœur de l'invention est le texte : rédiger, répondre, résumer, documenter.

      source : intitulés de la classification CPC inventive, mot relevé : « character recognition »
    • 60 $ en 2023, 1,20 $ en 2026, par million de tokens produits — divisé par 50.

      source : prix éditeur du modèle de tête, prix publics datés
    • Ni pièce, ni matière, ni capteur nommé : le brevet décrit un traitement, pas un objet.

      source : titre et abrégé publiés
  2. Demande prouvée

    15/25
    • 12 membres de famille : le déposant a payé la protection dans un grand nombre de territoires.

      source : famille simple DOCDB
    • Aucun brevet postérieur ne le cite : l'invention est restée isolée.

      source : citations DOCDB
    • Le déposant a 2 publications à son nom : un dépôt isolé.

      source : publications du déposant, DOCDB
  3. Terrain libre

    16/25
    • Le monopole est tombé il y a moins de 3 ans : le terrain vient de s'ouvrir.

      source : expiration calculée au 1 février 2026
    • Un membre de la famille déposé le 23 juillet 2007 court encore : lire ses revendications avant de bâtir.

      source : famille simple DOCDB
    • 1 704 dépôts récents dans G06V 30/00.

      source : dépôts des dix dernières années, CPC inventive
  4. Faisable seul

    23/25
    • Rien de matériel à fabriquer : le brevet décrit une méthode et un traitement.

      source : titre et abrégé publiés
    • 4 inventeurs nommés.

      source : inventeurs nommés au brevet
    • Aucune activité sous agrément dans le texte : rien à demander à personne avant de commencer.

      source : titre et abrégé publiés
ce qui a changé depuis : le textepar million de tokens produits
coût en 2023

60 $

prix éditeur du modèle de tête.

coût en 2026

1,20 $

Divisé par 50.

Le travail au cœur de cette invention, c'était rédiger, répondre, résumer, documenter. En 2006, il fallait le budget d'un laboratoire d'entreprise pour s'y attaquer — c'est bien pourquoi le déposant en était un. Aujourd'hui cela se facture au prix ci-dessus.

le fascicule, fait par fait
numéro de publication
EP 1846868 B1
déposé le
1 février 2006
délivré le
12 novembre 2008
monopole échu le
1 février 2026
déposant
S.C. Softwin Srl
portefeuille du déposant
2 publications
inventeurs nommés
4
famille simple
12 dépôts, le plus récent le 23 juillet 2007
citations reçues
0
domaine
reconnaissance de caractères et de documents
classification inventive
G06F18/00, G06V40/30, G06F21/32, G06V30/228, G06F3/03545
encombrement du domaine
1 704 dépôts depuis dix ans
sources publiques de cette Fiche
Dossieranalyse en cours

Ce Brevet a passé les six barrières. Le Dossier n'est pas encore écrit : nous ne vendons pas un texte qui n'existe pas.

Tout ce qui est au-dessus est déjà vérifiable, gratuitement. Laissez une adresse et vous serez prévenu le jour où le Dossier existe.

à vérifier avant d'investir

Ce brevet-ci est expiré, le calcul est public. Mais une famille de brevets se prolonge : un dépôt plus récent peut couvrir une variante de la même idée.

Le dépôt le plus récent de cette famille est du 23 juillet 2007. C'est la date à faire lire par un conseil en propriété industrielle.

revenant lit le registre. Il ne rend pas d'avis juridique.

Nous nommons des sociétés, jamais des personnes : le déposant est cité, les inventeurs sont comptés et jamais nommés.