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Brevet · recherche d'information et bases de données

PROCEDE ET APPAREIL POUR SERVEUR GESTIONNAIRE DE DOCUMENTS XML

titre publié en anglais : XML DOCUMENT MANAGER SERVER METHOD AND APPARATUS

le monopole a pris fin

Déposé le 16 décembre 2005, plus 20 ans : cette invention est dans le domaine public depuis le 16 décembre 2025. Personne ne peut plus s'opposer à ce que vous la construisiez et la vendiez.

source : Convention sur le brevet européen, article 63 — lire l'article

Les données ouvertes de l'OEB ne portent pas d'abrégé pour ce fascicule. Le texte intégral, lui, est consultable en un clic ci-dessous.

Déposé le 16 décembre 2005, délivré le 7 août 2013, 6 membres de famille, aucune citation reçue, expiré depuis le 16 décembre 2025.

verdict

Libre, et refaisable seul en 2026.

Note de potentiel75/100
Fossé technique
25/25
Demande prouvée
17/25
Terrain libre
12/25
Faisable seul
21/25
chaque point est justifié plus bas, avec sa source
les quatre Axes, justifiés

  1. Fossé technique

    25/25

    • Le cœur de l'invention est la collecte : relever, structurer, surveiller, saisir.

      source : intitulés de la classification CPC inventive, mot relevé : « database »

    • 60 $ en 2023, 1,20 $ en 2026, par million de tokens produits — divisé par 50.

      source : prix éditeur du modèle de tête, prix publics datés

    • Ni pièce, ni matière, ni capteur nommé : le brevet décrit un traitement, pas un objet.

      source : titre et abrégé publiés

  2. Demande prouvée

    17/25

    • 6 membres de famille : plusieurs territoires payés, en taxes et en traductions.

      source : famille simple DOCDB

    • Aucun brevet postérieur ne le cite : l'invention est restée isolée.

      source : citations DOCDB

    • Le déposant a 83 publications à son nom : une maison qui dépose pour de vrai, pas un dépôt d'opportunité.

      source : publications du déposant, DOCDB

  3. Terrain libre

    12/25

    • Le monopole est tombé il y a moins de 3 ans : le terrain vient de s'ouvrir.

      source : expiration calculée au 16 décembre 2025

    • Un membre de la famille déposé le 16 juin 2008 court encore : lire ses revendications avant de bâtir.

      source : famille simple DOCDB

    • 15 152 dépôts récents dans G06F 16/00 : le domaine est saturé de titres vivants.

      source : dépôts des dix dernières années, CPC inventive

  4. Faisable seul

    21/25

    • Rien de matériel à fabriquer : le brevet décrit une méthode et un traitement.

      source : titre et abrégé publiés

    • 6 inventeurs nommés : un travail d'équipe.

      source : inventeurs nommés au brevet

    • Aucune activité sous agrément dans le texte : rien à demander à personne avant de commencer.

      source : titre et abrégé publiés
ce qui a changé depuis : la collectepar million de tokens produits
coût en 2023

60 $

prix éditeur du modèle de tête.

coût en 2026

1,20 $

Divisé par 50.

Le travail au cœur de cette invention, c'était relever, structurer, surveiller, saisir. En 2005, il fallait le budget d'un laboratoire d'entreprise pour s'y attaquer — c'est bien pourquoi le déposant en était un. Aujourd'hui cela se facture au prix ci-dessus.

le fascicule, fait par fait
numéro de publication
EP 1960907 B1
déposé le
16 décembre 2005
délivré le
7 août 2013
monopole échu le
16 décembre 2025
déposant
Telefonaktiebolaget LM Ericsson (publ)
portefeuille du déposant
83 publications
inventeurs nommés
6
famille simple
6 dépôts, le plus récent le 16 juin 2008
citations reçues
0
domaine
recherche d'information et bases de données
classification inventive
G06F16/80
encombrement du domaine
15 152 dépôts depuis dix ans
sources publiques de cette Fiche
Dossieranalyse en cours

Ce Brevet a passé les six barrières. Le Dossier n'est pas encore écrit : nous ne vendons pas un texte qui n'existe pas.

Tout ce qui est au-dessus est déjà vérifiable, gratuitement. Laissez une adresse et vous serez prévenu le jour où le Dossier existe.

à vérifier avant d'investir

Ce brevet-ci est expiré, le calcul est public. Mais une famille de brevets se prolonge : un dépôt plus récent peut couvrir une variante de la même idée.

Le dépôt le plus récent de cette famille est du 16 juin 2008. C'est la date à faire lire par un conseil en propriété industrielle.

revenant lit le registre. Il ne rend pas d'avis juridique.

Nous nommons des sociétés, jamais des personnes : le déposant est cité, les inventeurs sont comptés et jamais nommés.