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Brevet · enseignement, autres matières

SYSTEME PERMETTANT DE DETECTER ET D'ANALYSER DES DECHETS BIOLOGIQUES REPANDUS DANS UN SOUS-VETEMENT

titre publié en anglais : SYSTEM FOR DETECTION AND ANALYSIS OF BIOLOGICAL WASTE SPREAD IN AN UNDERGARMENT

le monopole a pris fin

Déposé le 24 avril 2006, plus 20 ans : cette invention est dans le domaine public depuis le 24 avril 2026. Personne ne peut plus s'opposer à ce que vous la construisiez et la vendiez.

source : Convention sur le brevet européen, article 63 — lire l'article

Les données ouvertes de l'OEB ne portent pas d'abrégé pour ce fascicule. Le texte intégral, lui, est consultable en un clic ci-dessous.

Déposé le 24 avril 2006, délivré le 14 avril 2010, 4 membres de famille, aucune citation reçue, expiré depuis le 24 avril 2026.

verdict

Libre, et refaisable seul en 2026.

Note de potentiel85/100
Fossé technique
25/25
Demande prouvée
14/25
Terrain libre
23/25
Faisable seul
23/25
chaque point est justifié plus bas, avec sa source
les quatre Axes, justifiés

  1. Fossé technique

    25/25

    • Le cœur de l'invention est la pédagogie : expliquer, corriger, accompagner un élève.

      source : intitulés de la classification CPC inventive, mot relevé : « teaching »

    • 60 $ en 2023, 0,50 $ en 2026, par million de tokens produits — divisé par 120.

      source : prix éditeur du modèle de tête, prix publics datés

    • Ni pièce, ni matière, ni capteur nommé : le brevet décrit un traitement, pas un objet.

      source : titre et abrégé publiés

  2. Demande prouvée

    14/25

    • 4 membres de famille : la protection a été étendue au-delà du premier dépôt.

      source : famille simple DOCDB

    • Aucun brevet postérieur ne le cite : l'invention est restée isolée.

      source : citations DOCDB

    • Le déposant a 1 345 publications à son nom : une maison qui dépose pour de vrai, pas un dépôt d'opportunité.

      source : publications du déposant, DOCDB

  3. Terrain libre

    23/25

    • Le monopole est tombé il y a moins de 3 ans : le terrain vient de s'ouvrir.

      source : expiration calculée au 24 avril 2026

    • Aucun membre de la famille n'est encore sous monopole : toute la famille est expirée.

      source : dépôt le plus récent de la famille : 24 avril 2006

    • 915 dépôts récents dans G09B 19/00.

      source : dépôts des dix dernières années, CPC inventive

  4. Faisable seul

    23/25

    • Rien de matériel à fabriquer : le brevet décrit une méthode et un traitement.

      source : titre et abrégé publiés

    • 4 inventeurs nommés.

      source : inventeurs nommés au brevet

    • Aucune activité sous agrément dans le texte : rien à demander à personne avant de commencer.

      source : titre et abrégé publiés
ce qui a changé depuis : la pédagogiepar million de tokens produits
coût en 2023

60 $

GPT-4 32K, 0,06 $ les 1 000 tokens produits.

coût en 2026

0,50 $

Divisé par 120.

Le travail au cœur de cette invention, c'était expliquer, corriger, accompagner un élève. En 2006, il fallait le budget d'un laboratoire d'entreprise pour s'y attaquer — c'est bien pourquoi le déposant en était un. Aujourd'hui cela se facture au prix ci-dessus.

le fascicule, fait par fait
numéro de publication
EP 1920232 B1
déposé le
24 avril 2006
délivré le
14 avril 2010
monopole échu le
24 avril 2026
déposant
KIMBERLY-CLARK WORLDWIDE, INC.
portefeuille du déposant
1 345 publications
inventeurs nommés
4
famille simple
4 dépôts, le plus récent le 24 avril 2006
citations reçues
0
domaine
enseignement, autres matières
classification inventive
G09B19/00, G09B23/28, G01N33/493
encombrement du domaine
915 dépôts depuis dix ans
sources publiques de cette Fiche
Dossieranalyse en cours

Ce Brevet a passé les six barrières. Le Dossier n'est pas encore écrit : nous ne vendons pas un texte qui n'existe pas.

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à vérifier avant d'investir

Ce brevet-ci est expiré, le calcul est public. Mais une famille de brevets se prolonge : un dépôt plus récent peut couvrir une variante de la même idée.

Le dépôt le plus récent de cette famille est du 24 avril 2006. C'est la date à faire lire par un conseil en propriété industrielle.

revenant lit le registre. Il ne rend pas d'avis juridique.

Nous nommons des sociétés, jamais des personnes : le déposant est cité, les inventeurs sont comptés et jamais nommés.