Vingt ans de monopole, écoulés.
Un brevet européen dure 20 ans à compter du dépôt. Passé ce terme, l'invention est dans le domaine public : n'importe qui peut la construire et la vendre, sans licence et sans autorisation. Ce que le Registre ajoute, c'est le tri — quelles de ces inventions étaient trop chères à réaliser à l'époque et ne le sont plus.
3 275 fascicules délivrés lus, 94 retenus, 216 écartés. comment le filtre décide.
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PROCEDE, DISPOSITIF ET PRODUIT-PROGRAMME POUR INDIQUER VISUELLEMENT UN OBJET SELECTIONNE, A L'AIDE D'UN DISPOSITIF EQUIPE D'UNE CAMERA
Titre publié en anglais : METHOD, DEVICE, AND PROGRAM PRODUCT FOR VISUALLY INDICATING A SELECTED OBJECT, USING A DEVICE EQUIPPED WITH CAMERA
EP 1896897 B1libre depuis le 26 juin 2026déposé par Nokia Corporation3 dépôts dans la famillereconnaissance de caractères et de documentsLibre, et refaisable seul en 2026.
analyse en cours - 87
PROCEDE ET DISPOSITIF D'APPARIEMENT PAR FORME DE REFERENCE, ET SUPPORT D'ENREGISTREMENT PERMETTANT L'ENREGISTREMENT D'UN PROGRAMME ASSOCIE
There is provided a template matching method having a small amount of calculation and high detection accuracy. The amount of calculation is reduced while minimizing the degradation of the detection accuracy by calculating the similarity between a template image region and a reference image region at rough position intervals and estimating by interpolation of the similarity at a position where it is not calculated from the similarity calculated at a peripheral position. At the time, even if the gradient of a similarity greatly changes at the minimal point, estimation can be realized with high accuracy by executing estimation making use of the directional gradients of the similarity obtained in plural different directions independently. Additionally, occurrence of wrong detection is avoided by the restriction to disable the difference between the estimated similarity and adjacent similarity to exceed a threshold, which is defined based on the similarity between the template image region and the image region obtained by moving the template image region in the same direction as or in the opposite direction to the direction of estimation.
EP 1772828 B1libre depuis le 11 janvier 2026déposé par NEC Corporation4 dépôts dans la famillereconnaissance de caractères et de documentsLibre, et refaisable seul en 2026.
analyse en cours - 87
PROCÉDÉ DE RECHERCHE, RECONNAISSANCE ET LOCALISATION D'UN TERME DANS L'ENCRE, DISPOSITIF, PROGRAMME D'ORDINATEUR CORRESPONDANTS
Titre publié en anglais : METHOD FOR SEARCHING, RECOGNIZING AND LOCATING A TERM IN INK, AND A CORRESPONDING DEVICE AND COMPUTER PROGRAM
EP 1836651 B1libre depuis le 10 janvier 2026déposé par MyScript4 dépôts dans la famillereconnaissance de caractères et de documentsLibre, et refaisable seul en 2026.
analyse en cours - 85
DISPOSITIF DE TRAITEMENT D'IMAGE, SON PROCEDE DE COMMANDE, ET PROGRAMME
Titre publié en anglais : IMAGE PROCESSING APPARATUS, CONTROL METHOD THEREOF, AND PROGRAM
EP 1891802 B1libre depuis le 22 mai 2026déposé par Canon Kabushiki Kaisha4 dépôts dans la famillereconnaissance de caractères et de documentsLibre, et refaisable seul en 2026.
analyse en cours - 83
PROCEDE ET SYSTEME D'APPARIEMENT D'IMAGES DANS ENVIRONNEMENT MULTIMEDIA MIXTE
Titre publié en anglais : METHOD AND SYSTEM FOR IMAGE MATCHING IN A MIXED MEDIA ENVIRONMENT
EP 1917636 B1libre depuis le 22 août 2026déposé par Ricoh Company, Ltd.4 dépôts dans la famillereconnaissance de caractères et de documentsLibre, et refaisable seul en 2026.
analyse en cours - 83
Procédé pour un dispositif électronique
A method for an electronic device comprising a display, the method comprising: displaying a map illustrating a plurality of streets and establishments situated on the streets; receiving a character input in a character input area (97) of the display; receiving a gesture input (101) outside the character input area of the display; and displaying on the map one or more establishments associated with the character input and the gesture input.
EP 2543971 B1libre depuis le 8 décembre 2025déposé par Core Wireless Licensing S.à.r.l.9 dépôts dans la famillereconnaissance de caractères et de documentsLibre, et refaisable seul en 2026.
analyse en cours - 79
SUIVI FACIAL EN TEMPS RÉEL DANS UN DISPOSITIF D'ACQUISITION D'IMAGE NUMÉRIQUE
Titre publié en anglais : REAL-TIME FACE TRACKING IN A DIGITAL IMAGE ACQUISITION DEVICE
EP 2052347 B1libre depuis le 22 août 2026déposé par Tessera Technologies Ireland Limited24 dépôts dans la famillereconnaissance de caractères et de documentsLibre, et refaisable seul en 2026.
analyse en cours - 79
PROCEDE, SYSTEME, CAMERA NUMERIQUE ET CIRCUIT INTEGRE SPECIFIQUE (ASIC) POUR UNE TRANSFORMATION D'IMAGE GEOMETRIQUE BASEE SUR LA RECHERCHE DE LIGNES DE TEXTE
Titre publié en anglais : METHOD, SYSTEM, DIGITAL CAMERA AND ASIC FOR GEOMETRIC IMAGE TRANSFORMATION BASED ON TEXT LINE SEARCHING
EP 1949303 B1libre depuis le 19 mai 2026déposé par Lumex AS10 dépôts dans la famillereconnaissance de caractères et de documentsLibre, et refaisable seul en 2026.
analyse en cours - 79
SYSTEME ET PROCEDES POUR L'ACQUISITION, L'ANALYSE ET L'AUTHENTIFICATION DE SIGNATURE MANUSCRITE
Titre publié en anglais : SYSTEM AND METHODS OF ACQUISITION, ANALYSIS AND AUTHENTICATION OF THE HANDWRITTEN SIGNATURE
EP 1846868 B1libre depuis le 1 février 2026déposé par S.C. Softwin Srl12 dépôts dans la famillereconnaissance de caractères et de documentsLibre, et refaisable seul en 2026.
analyse en cours
Les brevets ci-dessus sont expirés par le calcul des vingt ans de la Convention sur le brevet européen. Cela dit ce que le registre public dit, pas ce que dira votre avocat : avant d'investir, faites vérifier qu'aucun dépôt plus récent de la même famille ne couvre encore ce que vous voulez construire. Chaque Fiche donne la date à lire et le lien pour la lire.