Vingt ans de monopole, écoulés.
Un brevet européen dure 20 ans à compter du dépôt. Passé ce terme, l'invention est dans le domaine public : n'importe qui peut la construire et la vendre, sans licence et sans autorisation. Ce que le Registre ajoute, c'est le tri — quelles de ces inventions étaient trop chères à réaliser à l'époque et ne le sont plus.
3 275 fascicules délivrés lus, 94 retenus, 216 écartés. comment le filtre décide.
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RECOUVREMENTS D'USAGE DU WEB POUR CONTENU DE PLUGICIEL DU WEB D'UN TIERS
Titre publié en anglais : WEB USAGE OVERLAYS FOR THIRD-PARTY WEB PLUG-IN CONTENT
EP 1894081 B1libre depuis le 5 juin 2026déposé par Adobe Systems Incorporated6 dépôts dans la famillerecherche d'information et bases de donnéesLibre, et refaisable seul en 2026.
analyse en cours - 86
ASPPAREIL DE MISE A JOUR DE DICTIONNAIRE DE CLASSIFICATION, PRODUIT-PROGRAMME INFORMATIQUE ASSOCIE ET PROCEDE DE MISE A JOUR DE DICTIONNAIRE DE CLASSIFICATION
Titre publié en anglais : CLASSIFICATION DICTIONARY UPDATING APPARATUS, COMPUTER PROGRAM PRODUCT THEREFOR AND METHOD OF UPDATING CLASSIFICATION DICTIONARY
EP 1875388 B1libre depuis le 26 avril 2026déposé par KABUSHIKI KAISHA TOSHIBA6 dépôts dans la famillerecherche d'information et bases de donnéesLibre, et refaisable seul en 2026.
analyse en cours - 86
Dispositif de traitment d'informations, procédé de traitment d'informations, et système de traitement d'information
An information processing apparatus is disclosed which includes an image-information obtaining unit (1) configured to obtain first image information (210); an information associating unit configured to generate first related information (211) having certain content related to the first image information and to associate the first related information (211) with the first image information (210); a display processor (5) configured to use function data including second image information and condition information (202) to display an image of the second image information, and to allow display of a representative image representing the first image information on the image of the second image information; a determining unit configured to determine whether the content of the first related information (211) associated with the first image information (210) represented by the representative image satisfies a condition represented by the condition information (202); and a display controller (7) configured to cause the display processor (5) to display the representative image only when the determining unit determines that the condition is satisfied.
EP 1691542 B1libre depuis le 18 janvier 2026déposé par Sony Corporation6 dépôts dans la famillerecherche d'information et bases de donnéesLibre, et refaisable seul en 2026.
analyse en cours - 84
INFRASTRUCTURE DE GESTION DE CONFIGURATIONS D'UNE BATTERIE DE SERVEURS EXTENSIBLE ET A REPRODUCTION AUTOMATIQUE
Titre publié en anglais : EXTENSIBLE AND AUTOMATICALLY REPLICATING SERVER FARM CONFIGURATION MANAGEMENT INFRASTRUCTURE
EP 1899862 B1libre depuis le 8 mai 2026déposé par Microsoft Technology Licensing, LLC9 dépôts dans la famillerecherche d'information et bases de donnéesLibre, et refaisable seul en 2026.
analyse en cours - 83
APPAREIL DE CREATION D'ALBUM, PROCEDE DE CREATION D'ALBUM ET PROGRAMME DE CREATION D'ALBUM
Titre publié en anglais : ALBUM CREATING APPARATUS, ALBUM CREATING METHOD, AND ALBUM CREATING PROGRAM
EP 1820158 B1libre depuis le 13 mars 2026déposé par FUJIFILM Corporation5 dépôts dans la famillerecherche d'information et bases de donnéesLibre, et refaisable seul en 2026.
analyse en cours - 81
SYSTEME ET PROCEDE DESTINES A DECOUVRIR DES APPLICATIONS MOBILES SANS FIL
Titre publié en anglais : SYSTEM AND METHOD FOR DISCOVERING WIRELESS MOBILE APPLICATIONS
EP 1872525 B1libre depuis le 18 avril 2026déposé par Research In Motion Limited4 dépôts dans la famillerecherche d'information et bases de donnéesLibre, et refaisable seul en 2026.
analyse en cours - 79
PROCEDE DE TRAITEMENT DE DONNEES EN VUE DE L'EXTRACTION DES ATTRIBUTS PRINCIPAUX D'UN PRODUIT
Titre publié en anglais : METHOD OF PROCESSING DATA IN ORDER TO EXTRACT THE MAIN ATTRIBUTES OF A PRODUCT
EP 1856633 B1libre depuis le 31 janvier 2026déposé par Sight'Up5 dépôts dans la famillerecherche d'information et bases de donnéesLibre, et refaisable seul en 2026.
analyse en cours - 77
PROCESSEUR DE RECHERCHE RAPIDE DE PHASE
Titre publié en anglais : PROCESSOR FOR FAST PHRASE SEARCHING
EP 1910948 B1libre depuis le 26 juillet 2026déposé par Business Objects Americas6 dépôts dans la famillerecherche d'information et bases de donnéesLibre, et refaisable seul en 2026.
analyse en cours - 77
SCHÉMA ET OUTIL ETL POUR DONNÉES STRUCTURÉES ET NON STRUCTURÉES
Titre publié en anglais : SCHEMA AND ETL TOOLS FOR STRUCTURED AND UNSTRUCTURED DATA
EP 1899800 B1libre depuis le 30 juin 2026déposé par Clarabridge, Inc.3 dépôts dans la famillerecherche d'information et bases de donnéesLibre, et refaisable seul en 2026.
analyse en cours - 76
RECHERCHE D'INFORMATIONS DÉPENDANT DE LA POSITION ET LA DIRECTION D'UN DISPOSITIF ÉLECTRONIQUE PORTABLE
A method of sorting and displaying data on a portable electronic device includes: determining geographical coordinates of the portable electronic device, providing search criteria to the portable electronic device, performing a search in a database based on the search criteria resulting in a list of database records, determining a search area of the portable electronic device and displaying selected records from the list of database records on a display screen of the portable electronic device. Each of the selected records is located within a search radius, which originates at the geographical coordinates of the portable electronic device, and within the search area, which is determined based on a pointing direction of the portable electronic device.
EP 3079085 B1libre depuis le 15 mai 2026déposé par BlackBerry Limited4 dépôts dans la famillerecherche d'information et bases de donnéesLibre, et refaisable seul en 2026.
analyse en cours - 75
PROCEDE ET APPAREIL POUR SERVEUR GESTIONNAIRE DE DOCUMENTS XML
Titre publié en anglais : XML DOCUMENT MANAGER SERVER METHOD AND APPARATUS
EP 1960907 B1libre depuis le 16 décembre 2025déposé par Telefonaktiebolaget LM Ericsson (publ)6 dépôts dans la famillerecherche d'information et bases de donnéesLibre, et refaisable seul en 2026.
analyse en cours
Les brevets ci-dessus sont expirés par le calcul des vingt ans de la Convention sur le brevet européen. Cela dit ce que le registre public dit, pas ce que dira votre avocat : avant d'investir, faites vérifier qu'aucun dépôt plus récent de la même famille ne couvre encore ce que vous voulez construire. Chaque Fiche donne la date à lire et le lien pour la lire.