revenant
le Registre · les Brevets

Vingt ans de monopole, écoulés.

Un brevet européen dure 20 ans à compter du dépôt. Passé ce terme, l'invention est dans le domaine public : n'importe qui peut la construire et la vendre, sans licence et sans autorisation. Ce que le Registre ajoute, c'est le tri — quelles de ces inventions étaient trop chères à réaliser à l'époque et ne le sont plus.

3 275 fascicules délivrés lus, 94 retenus, 216 écartés. comment le filtre décide.

domainetous · 94administration et gestion · 10commerce · 4informatique appliquée à un métier · 4recherche d'information et bases de données · 11traitement de la langue écrite · 8modèles inspirés du vivant · 1systèmes à base de connaissances · 1apprentissage automatique · 2génération d'images en deux dimensions · 7animation · 7reconnaissance de caractères et de documents · 9appareils d'enseignement électriques · 1enseignement, autres matières · 3synthèse de la parole · 3reconnaissance de la parole · 4messagerie d'usager à usager · 10diffusion de contenu à la demande · 9
trier parNoteexpiration la plus récente
  1. 86

    Système de formation d'images et procédé de contrôle de système

    Disclosed is an imaging system wherein, plural portable terminals are managed by a server; the portable terminal to be imaged is notified that an imaging operation has been performed on a portable terminal which can communicate with a facility camera through a camera-terminal network. The notification is also provided to portable terminals belonging to the same group as the portable terminal.

    EP 1725010 B1libre depuis le 15 mai 2026déposé par Sony Corporation6 dépôts dans la famille5 citations reçuesinformatique appliquée à un métier

    Libre, et refaisable seul en 2026.

    analyse en cours
  2. 84

    SYSTEME DE RECHERCHE D'ITINERAIRE, SERVEUR DE RECHERCHE D'ITINERAIRE, TERMINAL ET PROCEDE DE RECHERCHE D'ITINERAIRE

    A route search system for simply searching for a guidance route for participating in one of the events of the same kind held within time zones at places. The route search system comprises route search network data for searching for a route on foot and by public transportation, route searching means, network data editing means, and event data including the event holding place and the event holding time. The network data editing means connects the event holding place as an event site node involving position information to the route search network data, registers the event as an event virtual node not involving any position information, and connects the event site node to the event virtual node through links according to the different event holding times. The route searching means searches for a guidance route from the departure place to the relevant event virtual node as the destination when search for a route from a desired place as a departure place to the place of a specific event among the events is requested.

    EP 2031570 B1libre depuis le 20 juin 2026déposé par Navitime Japan Co., Ltd.6 dépôts dans la familleinformatique appliquée à un métier

    Libre, et refaisable seul en 2026.

    analyse en cours
  3. 83

    MÉTHODE ET DISPOSITIF POUR METTRE EN FORME LE FLUX DE SERVICES TRANSMIS DANS UN RÉSEAU

    A method and device for shaping the traffic flow transmitted in the network. The method mainly includes: after the traffic flow (TF) sent from the video source server is received, scheduling and shaping the TF respectively according to the type of the received TF, and sending the shaped TF to an access device. As a result of this invention, it is possible to prevent the influence to the access device from the video flow burst in the development of the present IP television (IPTV) service so as to ensure the reliability of the access device in the network. This invention also has such advantages as simple implementation process and low cost.

    EP 1744557 B1libre depuis le 17 mai 2026déposé par Huawei Technologies Co., Ltd.4 dépôts dans la familleinformatique appliquée à un métier

    Libre, et refaisable seul en 2026.

    analyse en cours
  4. 81

    PROCÉDÉ ET DISPOSITIF POUR LA GESTION DE DROITS DE CONTENU MULTIMEDIA EN LIGNE A GRAINS FINS

    Titre publié en anglais : METHOD AND APPARATUS FOR FINE GRAIN RIGHTS MANAGEMENT OF STREAMING CONTENT

    EP 1880505 B1libre depuis le 13 avril 2026déposé par Nokia Technologies Oy17 dépôts dans la familleinformatique appliquée à un métier

    Libre, et refaisable seul en 2026.

    analyse en cours

Les brevets ci-dessus sont expirés par le calcul des vingt ans de la Convention sur le brevet européen. Cela dit ce que le registre public dit, pas ce que dira votre avocat : avant d'investir, faites vérifier qu'aucun dépôt plus récent de la même famille ne couvre encore ce que vous voulez construire. Chaque Fiche donne la date à lire et le lien pour la lire.